Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE
"LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA), Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30000 NIMES.

Numéro de dépôt :
1376504
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/04/1996
LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE de LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA

Présentation de la marque LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE

Déposée le 16 avril 1986 par LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA), Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30000 NIMES. - France.

La marque LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE est expirée depuis le 16 avril 1996.

LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DU CAMPAGNOL , LES VIGNERONS DES 7 COLLINES , LES CHEVALIERS DES ARENES , BLASON NEMAUSUS


"LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA), Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

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